Le sponsoring et la fiscalité

Il y a quelques semaines, nous te présentions le sponsoring sportif, puis les avantages du sponsoring sportif aussi bien pour les clubs que pour les entreprises. Aujourd’hui, nous allons rentrer un petit peu plus dans le vif du sujet en te présentant le sponsoring et la fiscalité. C’est parti ! 

 

Pour rappel le sponsoring sportif c’est : 

La coopération entre une entreprise (le sponsor) et un club, un événement sportif ou un.e sportif.ve (le.la filleul.e). 

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Les avantages pour les clubs et les entreprises sont : 

  • Matériel
  • Financier
  • Développer sa visibilité 
  • Améliorer son image de marque 
  • Récompenser ses clients et fidéliser sa clientèle

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Parlons maintenant fiscalité : 

Il est possible pour une entreprise de défiscaliser ses actions de sponsoring (c’est d’ailleurs l’un des buts de ces opérations). Cette déduction d’impôt est effectuée lors de la déclaration fiscale de l’entreprise. Lorsqu’on parle de sponsoring/parrainage, l’entreprise bénéficie d’une réduction d’impôt s’élevant à 60% du montant du don sur la base des revenus imposables. À savoir aussi, la somme dépensée est plafonnée à 0,5% du chiffre d’affaires hors taxe de l’entreprise. 

Afin de défiscaliser les opérations de sponsoring, quelques conditions sont à prendre en compte : 

  • L’entreprise doit être en mesure de prouver qu’elle a sponsorisé un club, un événement ou un.e sportif.ve par le biais de preuves physiques comme un contrat, des factures etc. 

En effet, il est important de cadrer chaque opération de sponsoring, c’est pour cela qu’un contrat est nécessaire. À travers ce contrat, il est important de développer : les intentions de l’entreprise et du club, de l’événement ou du/de la sportif.ve sponsorisé.e, l’engagement de ceux-ci et l’impact que l’opération aura sur les retours de l’entreprise. 

  • L’entreprise ne doit pas se mettre en difficulté par le temps donné ou le matériel prêté/donné et les sommes dépensées ne doivent pas être excessives par rapport aux retours attendus. 
  • Plus la facture de l’entreprise est détaillée, mieux c’est. Ainsi, l’entreprise peut voir l’impact réel de chaque sommes dépensées. La facture permettra également de déduire la TVA. Cette facture doit être éditée par le club parrainé ou la personne parrainée. (À savoir, la facture est éditée en TTC, il convient alors de reporter un taux de TVA en sponsoring). 
  • Pour chaque sponsoring il faut réaliser un reçu fiscal de sponsoring : voir lien CERFA n°11580. 👈👀

Pour les clubs, dans l’application Génos Clubs, il est désormais possible de gérer ses sponsors directement via l’application. Si tu veux en savoir + rendez-vous sur : genos.fr. Pour en discuter avec un membre de l’Équipe Génos Clubs : prends rendez-vous directement dans notre calendrier.

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